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La petite histoire du droit routier

Profitons de cet article pour peaufiner un peu plus ta culture de la route. Et quoi de plus intéressant que l’histoire du droit routier et du permis de conduire ? On est tous obligés de passer le permis pour profiter de nos machines, mais peu savent d’où vient ce précieux sésame. Enfile ton casque, relève ta visière (bah oui, sinon ça va être compliqué de lire, surtout si elle est teintée) et remonte le temps avec nous !



Un peu d’histoire : le droit routier, ça date !

Et si on te disait que le droit routier (pas le permis de conduire...) est apparu avant la révolution française (1789) et donc avant l’arrivée de l’automobile, de la moto et même du vélo comme on le connaît. Ça s’appelait, le « Petit Code Voiturin ». Et déjà, en 1724, le roi Louis XV et le Parlement précisent que pour sauvegarder les routes et les chemins, le nombre de chevaux est limité en fonction du nombre de roues des charrettes et de leur poids.


La circulation à droite

Direction le Premier Empire, soit 80 ans plus tard. Napoléon 1er rend obligatoire le sens de circulation à droite. Avant, tu t’en doutes, il était à gauche, comme lors de l’époque romaine. Une théorie affirme que c’est à cause de l’armement des cavaliers. En circulant à gauche à cheval, ils pouvaient plus aisément coller une beigne à celui venant en face, à sa droite.


Pourquoi donc changer ce sens de circulation ? Eh bien figure toi que les charrettes du Premier Empire (toujours celui de Napoléon 1er) disposaient déjà d’un frein à main. Comme celui-ci était situé à droite du véhicule, le conducteur se plaçait lui aussi à sa droite. Il pouvait alors serrer son frein à main avec sa main la plus forte, la droite (tant pis pour les gauchers, on sait depuis longtemps qu’ils sont en minorité, même si, au fond, on les aime bien...).


L’entrée de la voiture sur nos routes

Revenons à notre histoire du petit Code voiturin. Le 28 juin 1828, une loi stipule que « les rouliers (les gars qui transportaient des marchandises sur un chariot), les voituriers (le chauffeur routier d’aujourd’hui) et les charretiers (bah... ceux qui utilisaient des charrettes) sont tenus de céder la moitié du pavé aux voitures des voyageurs ». Comprend par voiture, des voitures à cheval.


Le 30 mai 1851, la loi sur « la police du roulage et des messageries publiques » proclame la liberté de rouler pour les automobiles ! Pas encore pour les motos, ça n’existe pas vraiment, puisque c’est Indian Motorcycle qui « inventa » la première moto en 1901 suivi par Harley-Davidson en 1903.


Cette disposition, autorisant les automobiles sur nos routes, se veut très encadrée. On se rend vite compte que sans règles, les automobilistes font tout et n’importe quoi. Surtout, elles sont considérée par la population comme trop bruyante et trop dangereuse. Sans parler du fait qu’elles sont bien souvent réservées à celles et ceux qui en ont les moyens. En gros, les uns prétentieux et les autres jaloux. De ce côté là, ça n’a pas beaucoup changé...


Petit plus pour semer le trouble, les règles changent en fonction des localités. Celles applicables à Paris ne le sont pas à Bordeaux, qui sont elles aussi différentes à Lyon. Beaucoup de lois visent donc à encadrer l’utilisation de la voiture et notamment celles à protéger la voie publique contre les dégradations occasionnées par leur passage.


Histoire du droit routier
Une hippomobile et un bus Mercedes dans les rues de Paris

La naissance du permis de conduire (ou presque) et de la carte grise

Le 14 août 1893, une ordonnance décrète qu’il est obligatoire de posséder « une autorisation de conduire un véhicule motorisé ». Cette autorisation n’était obligatoire que pour le département de la Seine (ce qui correspond à peu près à la région Île-de-France d'aujourd’hui). La même année, un autre décret tombe, et cette fois, il limite la vitesse dans Paris à 12 km/h et à 20 km/h hors agglomération parisienne !


En 1896 nait le certificat donnant droit de posséder un véhicule à moteur. C’est l’ancêtre de notre certificat d’immatriculation et de notre carte grise actuelle. Comme ce certificat devait être vérifié par un ingénieur du service des Mines, on comprend mieux pourquoi nos plaques d’immatriculation s’appellent en réalité des plaques minéralogiques.


L’implantation des panneaux et le début du Code de la route

C’est au début du XXème siècle que les premiers panneaux sont implantés sur le bord de nos routes. Et c’est entre Paris et Trouville-sur-Mer, un des lieux de villégiature normand prisé des parisiens, que les premiers panneaux font leur apparition (oui, tu peux le dire, encore une fois, il n’y avait que les riches qui partaient en vacances, jaloux va !). Ils indiquaient aux usagers les croisements, les virages, les passages à niveau et les dos d’âne.


En 1904, Jules Perrigot, président de l'Automobile-Club Vosgien rédige un Code de la route privé de 10 articles. L’année suivante, ce Code est adopté par plusieurs associations automobiles françaises. À la suite de cette initiative privée, le décret du 1er juin 1909 crée une Commission nationale chargée de proposer un projet de Code de la route. Et oui, le Code de la route est né d’une initiative privée de passionnés du bitume, si ça c’est pas beau !


C’est ainsi que le Décret « concernant la réglementation de l’usage des voies ouvertes à la circulation publique », nommé par le public Code de la route, est promulgué le 27 mai 1921. Depuis, ce Code évolue. En effet, celui de 1958 est régulièrement adapté à la prise de conscience des dangers de la vitesse et de la consommation d’alcool et de stupéfiants. Il a d’ailleurs fait l’objet d’une nouvelle écriture en 2000, applicable en 2001.


Une De Dion Bouton
Une belle De Dion Bouton - marque française disparue aujourd'hui

Mais alors, pourquoi on parle de Code Rousseau ?

En 1937, Louis Rousseau est alors enseignant de la conduite aux Sables d’Olonne, en Vendée (le vrai terme est enseignant de la conduite et pas moniteur auto-école, il faut avouer que c'est un peu réducteur, sauf si tu as de mauvais souvenirs à propos de tes heures de conduite, là tu peux dire, le « mono » ou l’autre empafé, à toi de voir...).


À cette époque, le nombre d’automobilistes n’étant pas ce qu’il est aujourd’hui, le Code de la route se résume à quelques panneaux. C’est alors que Louis Rousseau a l’idée de réunir les questions d’examen les plus fréquentes dans un livret qu’il donne à ses élèves. Et paf ! Le Code Rousseau est né. Il est d’ailleurs encore utilisé aujourd’hui, mais son contenu a quand même bien évolué.


Moto ancienne
Si tu trouves la marque et le modèle, nous sommes preneur !

Le permis de conduire, le vrai !

En 1922, donc juste après la promulgation du Décret concernant la réglementation de l’usage des voies ouvertes à la circulation publique, le permis de conduire apparait. Il remplace alors le certificat da capacité. Ce carton rose restera sensiblement le même jusqu’au 16 septembre 2013. D’ailleurs, ce document est valable jusqu’au 31 janvier 2033, après cette date, il faudra le changer pour la belle carte plastifiée avec la bande MRZ (petite bande en bas regroupant l’ensemble des informations sur le conducteur).


En 1922, l’âge pour passer le permis est reculé à 18 ans, alors qu’il était à 21 ans avant cette date. On pouvait donc passer le permis avant d’être majeur, car la majorité à 18 ans ne date que de 1974, avant, c’était 21 ans ! Les femmes aussi ne sont pas en reste puisque petit à petit, elles accèdent, elles aussi, au permis de conduire.


1926 voit apparaitre la taxe sur le permis de conduire, ou la redevance pour l’obtention du permis de conduire. Elle est de 15 francs pour le droit d’examen et de 50 francs pour le droit de brevet (on l’attendait celle-là !)


En 1954, sept catégories sont créées, A1, A, B, C, D, E et F. Entre temps, le permis à points a fait son apparition le 1er juillet 1992 et de nombreux ajustement ont été réalisés pour en arriver à notre système actuel. Il faudra attendre 2013 pour ces catégories soient unifiées selon le modèle européen. Les catégories passent donc de 7 à 15.


Les épreuves d’obtention du permis de conduire moto ont également été modifiées à plusieurs reprises, pour s’adapter aux différents changements de l’environnement routier. Aujourd’hui, même si le permis moto ne suffit pas toujours pour être à l’aise sur la machine, il permet tout de même de pouvoir déplacer sa moto avec une sécurité, parfois relative...

 

Tu peux maintenant revenir en 2023 ! Fermer ta visière, mettre tes gants et tes bottes, démarrer ta machine et penser à la petite histoire du droit routier quand des routes trop rectilignes te mettent le bulbe en ébullition.


Mais n’oublie pas, la route se partage, alors, la sécurité avant tout, car sans elle, le plaisir et le bonheur n’existent pas sur la route.


V à toi et à bientôt !

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